FORFAIT(S) HORAIRE(S)
Présentation de la marque FORFAIT(S) HORAIRE(S)
Déposée le 24 avril 2017 par OPT-NC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FORFAIT(S) HORAIRE(S) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FORFAIT(S) HORAIRE(S) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356750.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORFAIT(S) HORAIRE(S) arrivera à expiration en date du 24 avril 2027.
OPT-NC a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20
Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43